Permis de construire – Logements
15C Rue De L'Eglise
0774112400002
Autorisé
le 03 octobre 2024
1 logement
93 m² terrain
Saint Germain Sous DouaãÂ
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
03 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Saint Germain Sous Douaã (77411)
- Adresse
-
15C Rue De L'Eglise
None Saint Germain Sous Douaã - Parcelle(s)
-
AB 511
AB 171 - Superficie terrain
- 93 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
- SIREN
- 784073306,0
- SIRET
- 78407330600010,0
- Code APE
- 85.32Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- None Saint Germain Sous DouaãÂ
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 86 | — | — |
| Locaux | 86 | — | — | — | 86 |
| Agriculture | — | 86 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL