Permis de construire – Logements
3 BIS Rue Du Jeux De L Arc
0774301400003
Annulé
le 24 octobre 2014
2 logements
156 m² habitables
526 m² terrain
Saint-Pathus (77178)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Saint-Pathus (77430)
- Adresse
-
3 BIS Rue Du Jeux De L Arc
77178 Saint-Pathus - Parcelle(s)
- ZD 293
- Superficie terrain
- 526 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCA BATIMENT
- SIREN
- 481809978,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 77230 Saint-Mard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL