Permis de construire – Logements
11 Rue Des Coutures
0774382400004
Autorisé
le 27 juin 2024
2 logements
35 m² habitables
407 m² terrain
Saint Thibault Des Vignes (77400)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Saint Thibault Des Vignes (77438)
- Adresse
-
11 Rue Des Coutures
77400 Saint Thibault Des Vignes - Parcelle(s)
- BC 371
- Superficie terrain
- 407 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HATSAM
- SIREN
- 811410265,0
- SIRET
- 81141026500011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93100 Montreuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | 35 | 158 | — | 158 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL