Permis de construire – Logements
6 Chem Des Sablons
07839623G0002
Autorisé
le 03 mai 2023
1 logement
227 m² habitables
Le Mesnil Le Roi (78600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 mai 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Yvelines (78)
- Commune
- Le Mesnil Le Roi (78396)
- Adresse
-
6 Chem Des Sablons
Lieu-dit : LOT 4
78600 Le Mesnil Le Roi - Parcelle(s)
- AK 394
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
- SIREN
- 229400288,0
- SIRET
- 22940028800010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7220,0
- Adresse
- 94000 Saint Maur Des Fosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 227 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL