Permis de construire – Logements
Le Clos De La Garenne
07846413E0006
Terminé
le 23 août 2013
4 logements
379 m² habitables
864 m² terrain
Orcemont (78125)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 août 2013
3
Ouverture chantier
02 juin 2014
4
Achèvement
19 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Yvelines (78)
- Commune
- Orcemont (78464)
- Adresse
-
Le Clos De La Garenne
78125 Orcemont - Parcelle(s)
- ZB 232
- Superficie terrain
- 864 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME EURE ET LOIR HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 805920048,0
- SIRET
- 80592004800024,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 28110 Luce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 379 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL