Permis de construire – Logements
3 Av De L Europe
07862024K0028
Autorisé
le 22 novembre 2024
5 logements
62 129 m² terrain
Toussus-Le-Noble (78117)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Yvelines (78)
- Commune
- Toussus-Le-Noble (78620)
- Adresse
-
3 Av De L Europe
78117 Toussus-Le-Noble - Parcelle(s)
- AE 11
- Superficie terrain
- 62 129 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ORSIGNY
- SIREN
- 383004132,0
- SIRET
- 38300413200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 78117 Toussus-Le-Noble
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 222 | — | — |
| Locaux | 3 136 | — | — | — | 222 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL