Permis de construire – Logements
Imp Des Vignes
07902412S0030
Annulé
le 28 mars 2013
1 logement
120 m² habitables
829 m² terrain
Azay-Le-Brule (79400)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Azay-Le-Brule (79024)
- Adresse
-
Imp Des Vignes
Lieu-dit : LA BROUSSE
79400 Azay-Le-Brule - Parcelle(s)
- C 540
- Superficie terrain
- 829 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES NOYERS
- SIREN
- 790138275,0
- SIRET
- 79013827500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79400 Azay-Le-Brule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL