Permis de construire – Logements
Lot Le Grand Moulin De Ruffign
07904812S0075
Terminé
le 24 janvier 2013
1 logement
84 m² habitables
403 m² terrain
La Creche (79260)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 janvier 2013
3
Ouverture chantier
17 juillet 2013
4
Achèvement
11 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- La Creche (79048)
- Adresse
-
Lot Le Grand Moulin De Ruffign
Lieu-dit : LOT N 22
79260 La Creche - Parcelle(s)
- H 1585
- Superficie terrain
- 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEFIBAT
- SIREN
- 412083776,0
- SIRET
- 41208377600036,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 79000 Niort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL