Permis de construire – Logements
9 11 13 15 17 19 Rue
07904914B0100
Terminé
le 02 février 2015
6 logements
423 m² habitables
32 482 m² terrain
Bressuire (79300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 février 2015
3
Ouverture chantier
19 octobre 2015
4
Achèvement
20 octobre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Bressuire (79049)
- Adresse
-
9 11 13 15 17 19 Rue
79300 Bressuire - Parcelle(s)
-
AL 128
AL 191 - Superficie terrain
- 32 482 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT NORD DEUX SEVRES
- SIREN
- 347616062,0
- SIRET
- 34761606200019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 79100 Thouars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 423 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL