Permis de construire – Logements
Rue Des Etoiles 79300 Bres
07904915B0136
Commencé
le 04 avril 2016
1 logement
94 m² habitables
Bressuire (79300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 avril 2016
3
Ouverture chantier
12 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Bressuire (79049)
- Adresse
-
Rue Des Etoiles 79300 Bres
79300 Bressuire - Parcelle(s)
- BM 132
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRUMENTIX
- SIREN
- 814795456,0
- SIRET
- 81479545600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44690 La Haie Fouassiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL