Permis de construire – Logements
Rue Des Haies - Masse Divi
07904921E0066
Terminé
le 28 septembre 2021
4 logements
307 m² habitables
Bressuire (79300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 septembre 2021
3
Ouverture chantier
25 avril 2022
4
Achèvement
17 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Bressuire (79049)
- Adresse
-
Rue Des Haies - Masse Divi
Lieu-dit : ""LES HAIES DE LA BARITAUDERIE""
79300 Bressuire - Parcelle(s)
-
CD 24
CD 330 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLEOUEST PROMOTION
- SIREN
- 890306814,0
- SIRET
- 89030681400017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 79000 Niort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 307 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL