Permis de construire – Logements
27 Boulevard Du Marechal Foch
0790492500029
Autorisé
le 10 mars 2025
1 logement
284 m² terrain
Bressuire (79300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Bressuire (79049)
- Adresse
-
27 Boulevard Du Marechal Foch
79300 Bressuire - Parcelle(s)
-
AS 134
AS 134 - Superficie terrain
- 284 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RML
- SIREN
- 834939449,0
- SIRET
- 83493944900023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79300 Bressuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 | — | 90 | 5 | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL