Permis de construire – Logements
10 Rue Daniel Archaimbault
07906117S0024
Annulé
le 12 février 2018
1 logement
Celles-Sur-Belle (79370)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Celles-Sur-Belle (79061)
- Adresse
-
10 Rue Daniel Archaimbault
79370 Celles-Sur-Belle - Parcelle(s)
-
AH 192
AH 391
AH 272 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
- SIREN
- 227900016,0
- SIRET
- 22790001600352,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7220,0
- Adresse
- 79028 Niort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 109 | — | 109 | — | 109 |
| Locaux | 3 | — | — | 3 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL