Permis de construire – Logements
Rue Du Hameau Des Pins
07906121S0035
Autorisé
le 27 juin 2022
5 logements
320 m² habitables
2 696 m² terrain
Celles-Sur-Belle (79370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Celles-Sur-Belle (79061)
- Adresse
-
Rue Du Hameau Des Pins
Lieu-dit : LA VOIE BASSE
79370 Celles-Sur-Belle - Parcelle(s)
- AV 491
- Superficie terrain
- 2 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS LES COTTAGES DES PINS
- SIREN
- 902564269,0
- SIRET
- 90256426900014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 79500 Melle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 320 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL