Permis de construire – Logements
22 Rue Du Beau Soleil
07909621M0005
Terminé
le 02 mai 2021
1 logement
84 m² habitables
531 m² terrain
Combrand (79140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 mai 2021
3
Ouverture chantier
28 mai 2021
4
Achèvement
13 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Combrand (79096)
- Adresse
-
22 Rue Du Beau Soleil
79140 Combrand - Parcelle(s)
- AM 503
- Superficie terrain
- 531 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FJMN
- SIREN
- 887639706,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79140 Combrand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL