Permis de construire – Logements
La Fontaine
07910315E0013
Terminé
le 17 décembre 2015
1 logement
130 m² habitables
22 404 m² terrain
Courlay (79440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 décembre 2015
3
Ouverture chantier
13 avril 2016
4
Achèvement
30 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Courlay (79103)
- Adresse
-
La Fontaine
79440 Courlay - Parcelle(s)
-
BE 18
BE 19 - Superficie terrain
- 22 404 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79440 Courlay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL