Permis de construire – Logements
Le Vivier Montigny
07912316E0040
Autorisé
le 16 décembre 2016
1 logement
1 551 m² terrain
La Foret Sur Sevre (79380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- La Foret Sur Sevre (79123)
- Adresse
-
Le Vivier Montigny
79380 La Foret Sur Sevre - Parcelle(s)
- A 927
- Superficie terrain
- 1 551 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU VIVIER
- SIREN
- 351187141,0
- SIRET
- 35118714100012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 79380 La Foret Sur Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 100 | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | — | 100 |
| Agriculture | — | 100 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL