Permis de construire – Logements
Rue De La Motte Sainte
07913023X0004
Autorisé
le 27 juillet 2023
1 logement
123 m² habitables
174 m² terrain
Frontenay Rohan-Rohan (79270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Frontenay Rohan-Rohan (79130)
- Adresse
-
Rue De La Motte Sainte
79270 Frontenay Rohan-Rohan - Parcelle(s)
- AL 252
- Superficie terrain
- 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA MOTTE SAINTE
- SIREN
- 448291997,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79270 Frontenay-Rohan-Rohan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL