Permis de construire – Logements
Chemi De La Laiterie
07917015X0012
Terminé
le 27 mai 2015
1 logement
97 m² habitables
2 607 m² terrain
Mauze Sur Le Mignon (79210)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 mai 2015
3
Ouverture chantier
15 juin 2015
4
Achèvement
01 novembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Mauze Sur Le Mignon (79170)
- Adresse
-
Chemi De La Laiterie
79210 Mauze Sur Le Mignon - Parcelle(s)
- AH 4
- Superficie terrain
- 2 607 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU TEMPS LIBRE
- SIREN
- 482977881,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79210 Mauze Sur Le Mignon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL