Permis de construire – Logements
3 Rue Des Versennes
07917015X0015
Terminé
le 21 août 2015
1 logement
92 m² habitables
415 m² terrain
Mauze Sur Le Mignon (79210)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 août 2015
3
Ouverture chantier
15 décembre 2015
4
Achèvement
17 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Mauze Sur Le Mignon (79170)
- Adresse
-
3 Rue Des Versennes
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES PORTES DE VERSENNES -
79210 Mauze Sur Le Mignon - Parcelle(s)
- AK 508
- Superficie terrain
- 415 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEUX-SEVRES PROMOTION
- SIREN
- 534522297,0
- SIRET
- 53452229700017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 79270 Vallans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL