Permis de construire – Logements
4 Rue Docteur M. A. Bossuet
07917016X0014
Terminé
le 20 septembre 2016
1 logement
114 m² habitables
546 m² terrain
Mauze Sur Le Mignon (79210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 septembre 2016
3
Ouverture chantier
09 novembre 2016
4
Achèvement
15 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Mauze Sur Le Mignon (79170)
- Adresse
-
4 Rue Docteur M. A. Bossuet
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU JOUET
79210 Mauze Sur Le Mignon - Parcelle(s)
- AC 300
- Superficie terrain
- 546 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES EPHELIDES
- SIREN
- 821684248,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79210 Mauze Sur Le Mignon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL