Permis de construire – Logements
1 Imp De Bouin
07917520S0009
Autorisé
le 19 décembre 2020
3 logements
5 255 m² terrain
Melleran (79190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Melleran (79175)
- Adresse
-
1 Imp De Bouin
79190 Melleran - Parcelle(s)
-
AC 148
AC 221
AC 227 - Superficie terrain
- 5 255 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RAFFIMMO
- SIREN
- 882255326,0
- SIRET
- 88225532600010,0
- Code APE
- 84.30B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79190 Melleran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 385 | — | 358 | 27 | 358 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL