Permis de construire – Logements
Moncoutant
07917914P0005
Terminé
le 17 juin 2014
6 logements
450 m² habitables
1 437 m² terrain
Moncoutant (79320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juin 2014
3
Ouverture chantier
19 juin 2014
4
Achèvement
29 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Moncoutant (79179)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA BOATIERE
79320 Moncoutant - Parcelle(s)
- BL 58
- Superficie terrain
- 1 437 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT NORD DEUX SEVRES
- SIREN
- 347616062,0
- SIRET
- 34761606200019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 79100 Thouars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 450 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL