Permis de construire – Logements
07917915E0015
07917915E0015
Terminé
le 27 juillet 2015
3 logements
255 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 juillet 2015
3
Ouverture chantier
01 mars 2016
4
Achèvement
30 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- None (79179)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE
- SIREN
- 501576029,0
- SIRET
- 50157602900018,0
- Code APE
- 01.30Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 79320 Moutiers-Sous-Chantemerle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 255 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL