Permis de construire – Logements
1 TER Rue Des Marsaudieres
07917919E0012
Terminé
le 20 mai 2019
2 logements
182 m² habitables
850 m² terrain
Moncoutant-Sur-Sevre (79320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 mai 2019
3
Ouverture chantier
15 septembre 2019
4
Achèvement
30 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179)
- Adresse
-
1 TER Rue Des Marsaudieres
Lieu-dit : MONCOUTANT
79320 Moncoutant-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- BB 238
- Superficie terrain
- 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VRIGNAUD C'BAT
- SIREN
- 830925533,0
- SIRET
- 83092553300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79320 Moncoutant-Sur-Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 182 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL