Permis de construire – Logements
Rue Des Petits Pres
07917921E0028
Commencé
le 23 novembre 2021
1 logement
96 m² habitables
670 m² terrain
Moncoutant-Sur-Sevre (79320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 novembre 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179)
- Adresse
-
Rue Des Petits Pres
Lieu-dit : LE BREUIL BERNARD
79320 Moncoutant-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- A 1024
- Superficie terrain
- 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MA - CE
- SIREN
- 948405865,0
- SIRET
- 94840586500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 79320 Moncoutant-Sur-Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL