Permis de construire – Logements
Alle Des Mesanges
07917923E0010
Commencé
le 12 décembre 2023
5 logements
307 m² habitables
883 m² terrain
Moncoutant-Sur-Sevre (79320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 décembre 2023
3
Ouverture chantier
01 octobre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179)
- Adresse
-
Alle Des Mesanges
79320 Moncoutant-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- BL 64
- Superficie terrain
- 883 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEUX-SEVRES HABITAT
- SIREN
- 347616062,0
- SIRET
- 34761606200019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 79000 Niort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 307 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL