Permis de construire – Logements
Moncoutant-Sur-Sevre
07917923E0020
Autorisé
le 21 septembre 2023
2 logements
7 984 m² terrain
Moncoutant-Sur-Sevre (79320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Moncoutant-Sur-Sevre (79179)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES LESSES
79320 Moncoutant-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- A 639
- Superficie terrain
- 7 984 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC LA BUCHELLERIE
- SIREN
- 340536812,0
- SIRET
- 34053681200019,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 79320 Le Breuil Bernard / Moncoutant S
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 268 | — | — |
| Locaux | 408 | — | — | — | 268 |
| Agriculture | — | 268 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL