Permis de construire – Logements
Rue Jacques Cartier
07919114X0080
Terminé
le 06 octobre 2014
14 logements
1 329 m² habitables
1 855 m² terrain
Niort (79000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 octobre 2014
3
Ouverture chantier
27 avril 2015
4
Achèvement
07 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Niort (79191)
- Adresse
-
Rue Jacques Cartier
79000 Niort - Parcelle(s)
-
BH 484
BH 485
BH 486 - Superficie terrain
- 1 855 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCOBAT
- SIREN
- 310391958,0
- SIRET
- 31039195800041,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 329 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL