Permis de construire – Logements
4 Les Marsaudieres
0792352500042
Autorisé
le 04 février 2026
2 logements
20 m² habitables
884 m² terrain
Saint-Amand-Sur-Sevre (79700)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Saint-Amand-Sur-Sevre (79235)
- Adresse
-
4 Les Marsaudieres
79700 Saint-Amand-Sur-Sevre - Parcelle(s)
-
AH 68
AH 144 - Superficie terrain
- 884 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.S.C.J
- SIREN
- 989685250,0
- SIRET
- 98968525000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85510 Rochetrejoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 114 | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL