Permis de construire – Logements
75 Impas Du Petit Queray
07924922X0047
Terminé
le 27 février 2023
1 logement
3 396 m² terrain
Saint-Gelais (79410)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 février 2023
3
Ouverture chantier
27 novembre 2023
4
Achèvement
12 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Saint-Gelais (79249)
- Adresse
-
75 Impas Du Petit Queray
79410 Saint-Gelais - Parcelle(s)
- AE 62
- Superficie terrain
- 3 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DU PETIT QUERAY
- SIREN
- 781472287,0
- SIRET
- 78147228700015,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 79410 Saint Gelais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 100 | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | — | 100 |
| Agriculture | — | 100 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL