Permis de construire – Logements
17 Chemi Des Vernieres
08101815A0024
Terminé
le 17 novembre 2015
1 logement
5 090 m² terrain
Arthes (81160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 novembre 2015
3
Ouverture chantier
12 janvier 2016
4
Achèvement
28 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Arthes (81018)
- Adresse
-
17 Chemi Des Vernieres
81160 Arthes - Parcelle(s)
- AA 5
- Superficie terrain
- 5 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31650 Saint Orens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | — | 100 | — | — |
| Locaux | 226 | — | — | 13 | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL