Permis de construire – Logements
Route De La Foun Del Bayle
08101822A0009
Commencé
le 13 juin 2022
2 logements
213 m² habitables
1 201 m² terrain
Arthes (81160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 juin 2022
3
Ouverture chantier
28 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Arthes (81018)
- Adresse
-
Route De La Foun Del Bayle
81160 Arthes - Parcelle(s)
- AC 179
- Superficie terrain
- 1 201 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01210 Ferney-Voltaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 213 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL