Permis de construire – Logements
12 Rue Jean-Pierre Gabarrou
08102112N0026
Annulé
le 14 mai 2013
1 logement
106 m² habitables
662 m² terrain
Aussillon (81200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 mai 2013
3
Ouverture chantier
15 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Aussillon (81021)
- Adresse
-
12 Rue Jean-Pierre Gabarrou
81200 Aussillon - Parcelle(s)
-
AN 401
AN 417
AN 381 - Superficie terrain
- 662 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COTRAMA
- SIREN
- 380649434,0
- SIRET
- 38064943400038,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL