Permis de construire – Logements
Bellegarde-Marsal
08102621A0001
Commencé
le 04 mars 2021
3 logements
284 m² habitables
2 105 m² terrain
Bellegarde-Marsal (81430)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 mars 2021
3
Ouverture chantier
10 mai 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Bellegarde-Marsal (81026)
- Adresse
-
Lieu-dit : FONCOUVERTE
81430 Bellegarde-Marsal - Parcelle(s)
- OA 806
- Superficie terrain
- 2 105 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TERRE BASSY
- SIREN
- 893716431,0
- SIRET
- 89371643100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 81430 Bellegarde-Marsal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 284 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL