Permis de construire – Logements
Bellegarde-Marsal
08102621A0004
Terminé
le 20 juin 2021
1 logement
1 033 m² terrain
Bellegarde-Marsal (81430)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juin 2021
3
Ouverture chantier
21 juillet 2021
4
Achèvement
26 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Bellegarde-Marsal (81026)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TRUEL DE BELLEGARDE
81430 Bellegarde-Marsal - Parcelle(s)
- B 602
- Superficie terrain
- 1 033 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 81990 Frejairolles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 259 | — | — |
| Locaux | 259 | — | — | — | 259 |
| Agriculture | — | 259 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL