Permis de construire – Logements
Bellegarde-Marsal
08102621A0016
Autorisé
le 01 juillet 2022
5 logements
143 m² habitables
4 931 m² terrain
Bellegarde-Marsal (81430)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Bellegarde-Marsal (81026)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BEZ
81430 Bellegarde-Marsal - Parcelle(s)
-
B 790
B 789
B 793 - Superficie terrain
- 4 931 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA BELLEGARDE
- SIREN
- 913596904,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 81160 Saint-Juery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 196 | 143 | 196 | — | 196 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL