Permis de construire – Logements
13 Hameau De Millet
08104021A0003
Autorisé
le 15 juin 2021
1 logement
85 m² habitables
14 950 m² terrain
Brousse (81440)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Brousse (81040)
- Adresse
-
13 Hameau De Millet
81440 Brousse - Parcelle(s)
-
A 1259
A 1260
A 371 - Superficie terrain
- 14 950 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GD WATT
- SIREN
- 800839623,0
- SIRET
- 80083962300017,0
- Code APE
- 35.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 81440 Brousse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL