Permis de construire – Logements
3 Rue Pujol
08109913E1002
Terminé
le 18 avril 2013
3 logements
101 m² terrain
Gaillac (81600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 avril 2013
3
Ouverture chantier
15 avril 2015
4
Achèvement
01 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Gaillac (81099)
- Adresse
-
3 Rue Pujol
81600 Gaillac - Parcelle(s)
- BY 26
- Superficie terrain
- 101 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TISCASA
- SIREN
- 800532764,0
- SIRET
- 80053276400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82300 Caussade
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 245 | — | 245 | — | 245 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL