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Permis de construire – Logements

1 Rue Saint Pierre

08109921T0230
Autorisé
le 20 octobre 2021
3 logements 39 m² terrain Gaillac (81600)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 octobre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Tarn (81)
Commune
Gaillac (81099)
Adresse
1 Rue Saint Pierre
81600 Gaillac
Parcelle(s)
BS 378
Superficie terrain
39 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
NS PATRIMOINE
SIREN
890896657,0
SIRET
89089665700016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
31380 Paulhac
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
3
Logements collectifs
Individuels groupés
3

Répartition par pièces

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2021
Dernière mise à jour
Novembre 2021

Données issues de la base SITADEL