Permis de construire – Logements
Mouzieys-Panens
08119115A0006
Commencé
le 06 janvier 2016
1 logement
16 m² habitables
17 050 m² terrain
Mouzieys-Panens (81170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 janvier 2016
3
Ouverture chantier
05 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Mouzieys-Panens (81191)
- Adresse
-
Lieu-dit : RODIER
81170 Mouzieys-Panens - Parcelle(s)
-
D 13
D 12 - Superficie terrain
- 17 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 82330 Verfeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 16 | 433 | — | — |
| Locaux | 433 | — | — | — | 433 |
| Agriculture | — | 433 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL