Permis de construire – Logements
Chem De Griffoulet
08122012A0053
Annulé
le 29 janvier 2013
1 logement
178 m² habitables
6 035 m² terrain
Rabastens (81800)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
29 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Rabastens (81220)
- Adresse
-
Chem De Griffoulet
81800 Rabastens - Parcelle(s)
- D 1583
- Superficie terrain
- 6 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FAMILIALE NOTRE GRIFFOULET
- SIREN
- 504164419,0
- SIRET
- 50416441900013,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 81800 Rabastens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL