Permis de construire – Logements
Chem De La Maurole
08122014A0022
Autorisé
le 15 décembre 2014
8 logements
740 m² habitables
2 060 m² terrain
Rabastens (81800)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Rabastens (81220)
- Adresse
-
Chem De La Maurole
Lieu-dit : LA MAUROLE
81800 Rabastens - Parcelle(s)
-
K 368
K 369 - Superficie terrain
- 2 060 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 550802771,0
- SIRET
- 55080277100034,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 740 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL