Permis de construire – Logements
Route De Lavaur
08127112A0089
Commencé
le 12 février 2013
1 logement
127 m² habitables
920 m² terrain
Saint-Sulpice (81370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
12 février 2013
3
Ouverture chantier
19 juin 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Saint-Sulpice (81271)
- Adresse
-
Route De Lavaur
81370 Saint-Sulpice - Parcelle(s)
- ZD 70
- Superficie terrain
- 920 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JACQUET
- SIREN
- 539214593,0
- SIRET
- 53921459300029,0
- Code APE
- 46.69A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL