Permis de construire – Logements
Saint-Sulpice-La-Pointe
08127115A0060
Terminé
le 19 novembre 2015
2 logements
167 m² habitables
Saint-Sulpice-La-Pointe (81370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 novembre 2015
3
Ouverture chantier
29 janvier 2016
4
Achèvement
17 janvier 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Saint-Sulpice-La-Pointe (81271)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHEMIN DE PELLEGRI
81370 Saint-Sulpice-La-Pointe - Parcelle(s)
- E 362
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACCESSIS
- SIREN
- 424941797,0
- SIRET
- 42494179700013,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31590 Verfeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL