Permis de construire – Logements
Domaine De La Monge Lot N_
08127119A0013
Terminé
le 04 avril 2019
1 logement
119 m² habitables
410 m² terrain
Saint-Sulpice-La-Pointe (81370)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 avril 2019
3
Ouverture chantier
06 juin 2019
4
Achèvement
19 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Saint-Sulpice-La-Pointe (81271)
- Adresse
-
Domaine De La Monge Lot N_
81370 Saint-Sulpice-La-Pointe - Parcelle(s)
- E 1029
- Superficie terrain
- 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JMC
- SIREN
- 842163230,0
- SIRET
- 84216323000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL