Permis de construire – Logements
Rue Du Capitaine Beaumont
08127121A0097
Autorisé
le 15 mars 2022
12 logements
1 115 m² habitables
2 940 m² terrain
Saint-Sulpice-La-Pointe (81370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Saint-Sulpice-La-Pointe (81271)
- Adresse
-
Rue Du Capitaine Beaumont
81370 Saint-Sulpice-La-Pointe - Parcelle(s)
-
A 776
A 895 - Superficie terrain
- 2 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RITA
- SIREN
- 901652701,0
- SIRET
- 90165270100011,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 81370 St Sulpice La Pointe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL