Permis de construire – Logements
Rue Des Mimosas
08128414A0013
Terminé
le 07 juillet 2014
1 logement
92 m² habitables
385 m² terrain
Le Sequestre (81990)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
07 juillet 2014
3
Ouverture chantier
27 novembre 2014
4
Achèvement
22 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Le Sequestre (81284)
- Adresse
-
Rue Des Mimosas
81990 Le Sequestre - Parcelle(s)
- AN 60
- Superficie terrain
- 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE SAINT LAURENT
- SIREN
- 378610992,0
- SIRET
- 37861099200018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 81150 Marssac-Sur-Tarn
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL