Permis de construire – Logements
6 Ch De Rieumas
08129717A0003
Terminé
le 13 juin 2017
1 logement
13 430 m² terrain
Terssac (81150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 juin 2017
3
Ouverture chantier
28 octobre 2017
4
Achèvement
28 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Terssac (81297)
- Adresse
-
6 Ch De Rieumas
81150 Terssac - Parcelle(s)
- ZA 47
- Superficie terrain
- 13 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU VERBIAL
- SIREN
- 539165019,0
- SIRET
- 53916501900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 81990 Cunac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 524 | — | — | 108 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL