Permis de construire – Logements
Le Bourg
08131916A0001
Terminé
le 12 avril 2016
2 logements
177 m² terrain
Villeneuve-Sur-Vere (81130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 avril 2016
3
Ouverture chantier
12 juillet 2016
4
Achèvement
10 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Villeneuve-Sur-Vere (81319)
- Adresse
-
Le Bourg
81130 Villeneuve-Sur-Vere - Parcelle(s)
- AA 22
- Superficie terrain
- 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT SOCIAL PACT 81
- SIREN
- 413093154,0
- SIRET
- 41309315400024,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 81000 Albi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL